L'ARSENAL
Présentation de la marque L'ARSENAL
Déposée le 22 août 2015 par monsieur briva pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'ARSENAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ARSENAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARSENAL arrivera à expiration en date du 22 août 2025.
briva pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685261 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29