Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ARSENAL
M. briva pierre

Numéro de dépôt :
4204643
Date de dépôt :
22/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/08/2025
L\'ARSENAL de briva pierre

Présentation de la marque L'ARSENAL

Déposée le 22 août 2015 par monsieur briva pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'ARSENAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est monsieur briva pierre domicilié(e) 4 rue henri guillaumet - 95450 - ABLEIGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. briva pierre domicilié(e) 4 rue henri guillaumet - 95450 - ABLEIGES - France.

La marque L'ARSENAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARSENAL arrivera à expiration en date du 22 août 2025.

briva pierre a également déposé les autres marques suivantes : OXYTY


M. briva pierre - 4 rue henri guillaumet - 95450 - ABLEIGES - France


M. briva pierre - 4 rue henri guillaumet - 95450 - ABLEIGES - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685261 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Location de postes de télévision.